Réutilisation des eaux usées traitées

Réutilisation des eaux usées traitées (Reuse en anglais, Reut en français).

TYPE D'USAGE

NIVEAU DE QUALITÉ SANITAIRE DES EAUX USÉES TRAITÉES

A
B
C
D
Cultures maraîchères, fruitières et légumières non transformées par un traitement thermique industriel adapté (excepté cressiculture) (1)
A
X
X
X
Cultures maraîchères, fruitières, légumières transformées par un traitement thermique industriel adapté
A
A
X
X
Pâturage (2)
A
A(3)
X
X
Espaces verts ouverts au public (4)
A(5)
X
X
X
Fleurs vendues coupées
A
A(6)
X
X
Pépinières et arbustes et autres cultures florales
A
A
A(6)
X
Fourrage frais
A
A(3)
X
X
Autres cultures céréalières et fourragères
A
A
A(6)
X
Arboriculture fruitière
A
A(7)
A(8)
X
Taillis à courte rotation ou à très courte rotation, avec accès contrôlé du public
A
A
A(6)
A(6)
Forêt, hors taillis à courte rotation avec accès contrôlé du public
X
X
X
X
A : AUTORISÉ X : INTERDIT

(1) La réutilisation d’eaux usées traitées est interdite pour la cressiculture.
(2) En cas d’aspersion, les animaux ne doivent pas être au champ au moment de l’opération et les abreuvoirs, au cas où ils seraient arrosés, doivent être rincés avant utilisation.
(3) Sous réserve du respect d’un délai après irrigation de 10 jours en l’absence d’abattoir relié à la station de traitement des eaux usées et de 21 jours dans le cas contraire.
(4) On entend par espace vert, notamment : les aires d’autoroutes, cimetières, golfs, hippodromes, parcs, jardins publics, parties communes de lotissements, ronds-points et autres terre-pleins, squares, stades, etc.
(5) Irrigation en dehors des heures d’ouverture au public, ou fermeture aux usagers pendant l’irrigation et deux heures suivant l’irrigation dans le cas d’espaces verts fermés ; irrigation pendant les heures de plus faible fréquentation et interdiction d’accès aux passants pendant l’irrigation et deux heures suivant l’irrigation dans le cas d’espaces verts ouverts de façon permanente.
(6) Uniquement par irrigation localisée, telle que définie à l’article 2.
(7) Interdite pendant la période allant de la floraison à la cueillette pour les fruits non transformés, sauf en cas d’irrigation au goutte à goutte.
(8) Uniquement par goutte à goutte.